Procès verbaux et listes simplifiées des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2025
Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
avril2025 :
Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 09/2025 sollicitation fonds de concours MEL vidéo-suveillance

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 10/2025 sollicitation fonds de concours panneaux solaires

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 11/2025 tarif accueil semaine ados-2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°12/2025 tarif de location des salles municipales - petite salle ferme du petit pas

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°13/2025 nids de frelons asiatiques- dispositif d'aide financière

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°14/2025 adhésion de la commune à la centrale d'achat du syndicat la fibre numérique5962

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 01/2025 compte de gestion 2024

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°02/2025 compte administratif 2024

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 03/2025 affectation du résultat de clôture 2024

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 04/2025 taux de fiscalité 2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 05/2025 budget primitif 2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 06/2025 subvention au CCAS

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°07/2025 attributions de subventions

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 08/2025 sollicitation fonds de concours

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