Procès verbaux et listes simplifiées des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations intégrales Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
Les délibérations du CCAS Retrouvez toutes les délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2025
Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
mars2025 :
Publié le 22 mars 2025

délibération 19/2025 recrutement agent saisonnier

Télécharger
Publié le 22 mars 2025

délibération 20/2024 décision modificative 1-ouverture de crédits d'ordre budgétaire

Télécharger
Publié le 21 mars 2025

délibération 21/2024 admission en non-valeur 2024

Télécharger
Publié le 21 mars 2025

délibération 2/2024 changement du nom du groupe scolaire Pasteur

Télécharger
Publié le 21 mars 2025

délibération 23/2024 relative PEDT PLAN MERCREDI

Télécharger
janvier2025 :
Publié le 25 janvier 2025

délibération 18/2024 bilan de concertation et arrêt des ZAEnR

Télécharger
Publié le 25 janvier 2025

délibération 16/2024 bail TOTEM -antenne relais du grand logis aux ateliers municipaux

Télécharger
Publié le 25 janvier 2025

délibération15/2024 mandat au CDG59 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statuaires

Télécharger
Publié le 24 janvier 2025

délibération 14/2024 tarif accueil semaine ados-2024

Télécharger
Publié le 24 janvier 2025

délibération 13/2024 études dirigées

Télécharger
Publié le 24 janvier 2025

délibération 12/2024 prime pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire

Télécharger
Publié le 23 janvier 2025

délibération 11/2024 recrutement agent non titulaire saisonnier

Télécharger
Publié le 23 janvier 2025

délibération 10/2024 fonds de concours de la MEL vidéo-surveillance

Télécharger
Publié le 23 janvier 2025

délibération 09/2024 travaux végétalisation école Pasteur

Télécharger
Publié le 23 janvier 2025

délibération 08/2024 subvention CCAS

Télécharger
Publié le 23 janvier 2025

délibération 05/2024 budget primitif 2024

Télécharger
Publié le 23 janvier 2025

délibération 07/2024 subvention à l'OCCE

Télécharger
Publié le 23 janvier 2025

délibération 01/2024 compte de gestion 2023

Télécharger
décembre2024 :
Publié le 19 décembre 2024

délibération 38/2024 organisation des accueils de loisirs

Télécharger
Publié le 18 décembre 2024

délibération 35/2024 recrutement agent saisonnier

Télécharger
Publié le 18 décembre 2024

délibération 43/2024 autorisation de signature convention PVE ANTAI

Télécharger
Publié le 18 décembre 2024

délibération 36/2024 adhésion au contrat assurance CDG59

Télécharger
Publié le 18 décembre 2024

délibération 37/2024 tarifs des activités périscolaires

Télécharger
Publié le 18 décembre 2024

délibération 39/2024 Tarif de location des salles municipales

Télécharger