Procès verbaux et listes simplifiées des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations intégrales Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
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Les délibérations du CCAS Retrouvez toutes les délibérations du CCAS
2025 :
Publié le 08 septembre 2025

Arrêté permanent n° 76/2025 création d'un double sens pour vélos- square du train de Loos

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Publié le 08 septembre 2025

Arrêté permanent n° 75/2025 création d'un double sen pour vélos ruelles des cousins

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Publié le 08 septembre 2025

Arrêté n° 74/2025 interdiction de stationner 23 ruelle des vilains

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Publié le 25 juillet 2025

Arrêté préfectoral réglementant les usages de l'eau

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Publié le 11 juillet 2025

Arrêté permanent n° 67/2025 portant sur l'interdiction d'utilisation et revente protoxyde d'azote

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Publié le 04 juillet 2025

Arrêté n°65/2025 - interdiction de stationner rue de Pérenchies

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2021 :
Publié le 14 mai 2025

Arrêté 42/2021 réglementation les engins à moteur

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